...Le blog de Pierre Vallet ! http://www.pierrevallet.com/paris14.info/ Thu, 09 Oct 2008 16:30:09 +0200 blogSpirit.com All Rights Reserved http://www.pierrevallet.com/archive/2007/10/22/une-rencontre-avec-jean-louis-borloo.html http://www.pierrevallet.com/archive/2007/10/22/une-rencontre-avec-jean-louis-borloo.html noreply@blogspirit.com (Pierre Vallet) Blogosphère Développement durable Grand Paris Grenelle de l'Environnement Paris14.info Pierre Vallet Mon, 22 Oct 2007 16:20:00 +0200 <p>Après <a href="http://www.paris14.info/archive/2007/10/22/regards-sur-le-plan-climat-nathalie-kosciusko-morizet.html" target="_blank">Nathalie Kosciusko-Morizet</a>, j'ai rencontré Jean-Louis Borloo en compagnie d'une petite vigntaine de blogueurs pour un entretien à bâtons rompus sur le Grenelle de l'Environnement. Diffusion de quelques extraits vidéo de cette conversation très prochainement sur ce site...</p> <p>...Et pour le moment, juste une jolie photo souvenir.</p> <br /> <div style="text-align: center"><img src="http://www.pierrevallet.com/media/02/01/d73b3ebb1ac47e81fb07c5f39adcf3d7.jpg" id="media-69297" alt="d73b3ebb1ac47e81fb07c5f39adcf3d7.jpg" style="border-width: 0pt; margin: 0.7em 0pt" name="media-69297" /></div> <p>&nbsp;</p> <center><i>copyright <a href="http://www.benjaminboccas.com" target="_blank">Benjamin Boccas</a></i></center> <p>&nbsp;</p> http://www.pierrevallet.com/archive/2007/07/25/p-14-info.html http://www.pierrevallet.com/archive/2007/07/25/p-14-info.html noreply@blogspirit.com (Pierre Vallet) Bertrand Delanoë Paris14.info Vie citoyenne Wed, 25 Jul 2007 17:20:00 +0200 La Ville de Paris a gagné le procès qu'elle avait intenté à l'association "Paris sans fil" pour utilisation abusive de la marque "Paris".<br /> <br /> ------------<br /> <br /> Extrait du jugement :<br /> Attendu qu'aux termes de l'Article L711-4 du code de la proprieté intelectuelle, "ne peut être adopté comme marque un signe portant atteinte à des droits antérieurs, et notamment : (..) Au nom, à l'image ou à la renommée d'une collectivité locale.<br /> <br /> ------------<br /> <br /> Comme le font remarquer les responsables de cette association : "Que peut on en déduire ? Qu'il est illégal d'utiliser le nom de sa ville ou de sa collectivité pour décrire&#8230;